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Délibérations

Délibérations

8 résultats pour la valeur "2010" du filtre Année, pour la valeur "19/03/2010" du filtre Date de séance

AIDES AUX CLUBS SPORTIFSMODIFICATION DES CRITERES D’ATTRIBUTIONDE LA SUBVENTION DESTINEE A L’ENCADREMENT DES JEUNES LICENCIES SPORTIFS

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

CONVENTION COMPLEMENTAIRE RELATIVE AUX ETUDES DE PROJET ET ACQUISITIONS FONCIERES DE LA DEUXIEME PHASE DE LA LGV RHIN-RHONE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

COMMUNICATION A L'ASSEMBLEE CONCERNANT LA DELEGATION DONNEE AU PRESIDENT EN MATIERE DE MARCHES PUBLICS ET D'ACCORDS-CADRES.

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSEMBLEE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

DELEGATIONS DU CONSEIL GENERAL AU PRESIDENT DU CONSEIL GENERAL ET À LA COMMISSION PERMANENTE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

EXONERATION DE COTISATION SUR LA VALEUR AJOUTEE DES LIBRAIRIES INDEPENDANTES DE REFERENCE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A L'HOTELLERIE - SAS VALVIGNES A SAINT-HIPPOLYTE

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ETUDE-ACTION SUR LES TRANSPORTS COLLECTIFS A VOCATION TOURISTIQUE DANS LES VOSGES DU SUD - PARC NATUREL REGIONAL DES BALLONS DES VOSGES

Assemblée : Conseil General
Date : 19/03/2010
Rapporteur : Non défini
Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

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